Inscription Driver

Transport de personnes avec VtcSpeed —> Conditions Inscription Driver —> Étapes Inscription Driver —> Fin d’Inscription

Conditions d’inscription

Tout ce qu’il vous faudra pour vous inscrire en tant que Driver

Liste des éléments demandés, que vous devez avoir en votre possession, avant de procéder à votre inscription.

ATTENTION !

La plateforme VtcSpeed ne sera à aucun moment tenue pour responsable des éléments que l’utilisateur envoi !

Votre responsabilité est et sera engagée,
si vous téléversez des éléments
faux ou contrefaits  !

Avant de nous envoyer tous les éléments,
veuillez prendre connaissance avec ce lien,
des articles de loi sur les « Faux et usage de faux » :

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006149854/

Explications d’inscription

  • Carte professionnelle VTC (recto).
Prenez une photo de votre Carte Professionnelle (recto)

Conseils pour que le document soit accepté :

1) Prenez une photo du document original. Nous n’acceptons pas les photocopies ou les scans pour ce document.

2) Assurez-vous que le document est lisible et que l’intégralité des informations figure dans le champ de la photo.

3) Veillez à mettre en ligne la face de votre carte professionnelle qui contient votre photo d’identité.

ATTENTION : conformément au cadre réglementaire en vigueur depuis le 1er janvier 2019, vous devrez également présenter l’original de votre carte professionnelle à DriverMoon, 5 Avenue des Châtaigniers 60000 Beauvais, pour faire activer votre compte et pouvoir recevoir des demandes de course via une application de mise en relation.

  • Pièce d’identité (en cours de validité).
Prenez une photo de votre pièce d’identité valide

1) Les quatre coins du document doivent être visibles et les informations lisibles.

2) Les photocopies ne sont pas acceptées.

Voici la liste des pièces d’identité autorisées :

  • Carte d’identité française.
  • Carte d’identité belge.
  • Carte d’identité italienne (format “électronique”) recto-verso.
  • Passeport délivré par un pays de l’Union Européenne.
  • Titre de séjour français autorisant la création d’une auto-entreprise, par exemple mentionnant “Autorisé à travailler”.
  • Les mentions “étudiants” ou “salariés” ne pourront pas être acceptées.
  • Pour les titres de séjour “nouvelle génération”, merci de bien vouloir mettre en ligne le recto et le verso du document, afin que la mention soit clairement visible.
  • Récépissé de renouvellement de titre de séjour accompagné, sur la même photo, du titre de séjour expiré.
  • Récépissé de première demande de titre de séjour seulement si accompagné d’un passeport.
  • Visa français (sauf si mention “étudiant”).

  • Permis de conduire. (recto).
Prenez une photo de votre Permis de conduire

Vous devez être titulaire du permis B.

Conseils pour que le document soit accepté :

1) Prenez une photo du document original. Nous n’acceptons pas les photocopies ou les scans pour ce document.

2) Assurez-vous que le document est lisible et que l’intégralité des informations figure dans le champ de la photo.

ATTENTION : conformément au cadre réglementaire en vigueur depuis le 1er janvier 2019, vous devrez également présenter l’original de votre permis de conduire à l’adresse suivante : DriverMoon, 5 Avenue des Châtaigniers 60000 Beauvais, pour faire activer votre compte et pouvoir recevoir des demandes de course via une application de mise en relation.

  • Carte verte.
Prenez une photo de votre Carte verte (correspondant à l’attestation d’assurance du véhicule)

La carte verte est le document vert fourni par votre compagnie d’assurance, attestant de la validité de votre assurance.

Conseils pour que le document soit accepté :

1) Assurez-vous que le document est lisible et que l’intégralité des informations figure dans le champ de la photo.

ATTENTION : lorsque vous mettez ce document en ligne, assurez-vous que la carte grise de votre véhicule est déjà enregistrée sur votre compte.

  • Carte grise.
Prenez une photo de votre Carte grise

La carte grise correspond au certificat d’immatriculation de votre véhicule.

Conseils pour que le document soit accepté :

1) Assurez-vous que le document est lisible et que l’intégralité des informations figure dans le champ de la photo.

2) Le véhicule doit satisfaire aux conditions techniques et de confort requis pour les véhicules VTC.

3) Avant d’ajouter un véhicule sur votre compte DriverMoon, assurez-vous de l’avoir déclaré auprès du registre des VTC.

4) Une déclaration de cession du véhicule est acceptée uniquement si elle est accompagnée du coupon « certificat d’immatriculation » détaché de l’ancienne carte grise.

  • Photo du véhicule.
Prenez une photo de votre véhicule (toit, face avant, plaque visible)

La photo doit être prise en extérieur afin de bien voir tous les détails de votre véhicule.

Conseils pour que le document soit accepté :

1) Assurez-vous que le véhicule est visible dans son intégralité, y compris la plaque d’immatriculation.

2) Préférez une photo prise de jour et en extérieur.

ATTENTION : assurez-vous d’avoir mis en ligne votre carte grise avant d’ajouter la photo de votre véhicule.

  • Extrait KBIS (ou bien relevé SIRENE).
Prenez une photo de votre Extrait KBIS (ou relevé SIRENE)

Ce document doit être un extrait KBIS, un relevé INSEE, un avis de situation SIRENE, ou un extrait d’immatriculation CMA.

Conseils pour que le document soit accepté :

1) Assurez-vous que le document est lisible et que l’intégralité des informations figure dans le champ de la photo.

2) La société doit être existante, et ne pas avoir été fermée/radiée.

3) Votre nom doit apparaître sur les statuts de la société.

 

  • Attestation d’assurance avec la plaque du véhicule et la mention « Transport de personnes à titre onéreux » visible (RC circulation).
Prenez une photo de votre Attestation d’assurance avec plaque du véhicule et mention « transport de personnes à titre onéreux » visible (RC circulation)

L’attestation d’assurance auto ou la responsabilité civile circulation est un document qui certifie que votre véhicule est assuré pour une activité de VTC en plus d’un usage à titre personnel.

Conseils pour que le document soit accepté :

1) Assurez-vous que le document est lisible et que l’intégralité des informations figure dans le champ de la photo.

2) Ne confondez pas cette assurance avec la responsabilité civile professionnelle (exploitation). La responsabilité civile professionnelle est également requise, mais elle couvre votre entreprise et non votre véhicule.

3) Ce document doit indiquer que votre véhicule est assuré pour le transport de personnes à titre onéreux (ou activité de taxi) et doit également préciser l’immatriculation de votre véhicule.

ATTENTION : ce document est différent de la carte verte du véhicule. Cette attestation d’assurance et la carte verte doivent avoir été émises par la même compagnie d’assurance. Par ailleurs, lorsque vous mettez ce document en ligne, assurez-vous que la carte grise et la carte verte de votre véhicule sont déjà enregistrées sur votre compte partenaire.

  • Licence atout France ou bien Certificat d’inscription au Registre VTC.
Prenez une photo de votre Licence Atout France ou Certificat d’inscription au Registre VTC

Le certificat d’inscription au registre VTC est un document fourni par le registre VTC, attestant de l’inscription de votre société et véhicule au registre VTC.

Conseils pour que le document soit accepté :

1) Assurez-vous que le document est lisible et que l’intégralité des informations figure dans le champ de la photo.

ATTENTION : une photo du macaron VTC ne remplace pas l’attestation d’inscription au registre VTC. Par ailleurs, lorsque vous mettez ce document en ligne, assurez-vous que le certificat d’immatriculation de votre société (extrait KBIS, relevé INSEE, avis de situation SIRENE, extrait d’immatriculation CMA) est déjà enregistré sur votre compte.

  • Assurance responsabilité civile professionnelle (votre entreprise ou bien Auto Entreprise, RC exploitation).
Prenez une photo de votre Assurance Responsabilité Civile professionnelle de votre entreprise ou auto-entreprise (RC exploitation)

L’assurance responsabilité civile professionnelle est l’assurance de votre société.

Conseils pour que le document soit accepté :

1) Assurez-vous que le document est lisible et que l’intégralité des informations figure dans le champ de la photo.

2) Ce document doit indiquer que votre société est assurée pour le transport de personnes à titre onéreux (ou activité de taxi).

3) Les factures ou détails de cotisations ne sont pas acceptés.

ATTENTION : lorsque vous mettez ce document en ligne, assurez-vous que le certificat d’immatriculation de votre société (extrait KBIS, relevé INSEE, avis de situation SIRENE, extrait d’immatriculation CMA) est déjà enregistré sur votre compte.

Si vous avez tous les éléments demandés, vous pouvez commencer votre inscription, avec le bouton ci-dessous :

Une fois vos éléments envoyés et validés, vous recevrez un email pour vous confirmer la validation de votre compte DRIVER et le lien pour télécharger l’application Chauffeur VtcSpeed.